Délibérations :

Délib 25-13 : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »

Délib 25-14 : avenant PLU transfert de compétence et mandat du co-traitant terre d'urbanisme à Arter pour la phase 5 du PLU

Délib 25-15 : création d'un emploi permanent adjoint technique à temps complet catégorie C à compter du 11 avril 2025

Délib 25-16 : création d'emploi dans le cadre d'avancement de grade

Délib 25-17 : abrogation de la délibération 24-068 du 13 décembre 2024 Protocole d'accord transactionnel entre les consorts Doit et la commune de Val d'Arc

Délib 25-18 : protocole d'accord transactionnel entre les consorts DOIT et la commune de Val-d'Arc

Délib 25-19 : facturation à un administré suite aux travaux de sécurisation réalisés Rue Sainte Catherine

Délib 25-20 : demande de subvention de l'association De la Vie pour Eux EHPAD de la commune déléguée d'Aiguebelle

Délib 25-21 : extinction de l'éclairage public

Délib 25-22 : aide aux particuliers dans le cadre de la rénovation des façades de la Grande Rue de la commune déléguée d'Aiguebelle

Délib 25-23 : affectation des résultats 2024

Délib 25-24 : délibération concernant l'avenant n°2 au marché du groupe scolaire Randens Lot 4

Délib 25-25 : délibération concernant l'avenant N°1 au marché du groupe scolaire Randens Lot 6

Délib 25-26 : vente de la coupe du bois des digues du Nant Clair par la commune de Val-d'Arc

Délib 25-27 : Echange parcellaire Le Chaix commune déléguée de Randens

Délib 25-28 : attribution de subventions aux associations

Délib 25-29 : réseau des bibliothèques convention de partenariat entre la CCPM et les communes support de bibliothèque

Délib 25-30 : emprunts SIAEP pour la construction de la station d'épuration et la réalisation de réseaux d'eaux usées en vue de la mise en place d'une délibération annuelle en fonction des appels d'échéance

Délib 25-31 :

Délib 25-32 : tarifs de la restauration scolaire et de la garderie périscolaire à compter de la rentrée 2025-2026

Délib 25-33 : création d'un emploi permanent adjoint administratif territorial à temps complet

Délib 25-34 :

Délib 25-35 : fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Porte de Maurienne dans le cadre d'un accord local

Délib 25-36 :

2024 Délibérations adoptées :

Délib 24-01 : délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Délib 24-02 : avenant n°1 au marché groupe scolaire de Randens - lot 3

Délib 24-03 : marché requalification et réaménagement du bourg centre d'Aiguebelle : lot 1 voirie - lot 2 espaces verts

Délib 24-04 : achat des parcelles A 1059 -1060 - 1061 sises au hameau des Durnières à Randens

Délib 24-05 : aides aux particuliers dans le cadre de la rénovation des façades de la Grande Rue d'Aiguebelle

Délib 24-06 : principe d'une demande de dérogation au principe de constructibilité

Délib 24-07 : convention de prestation de service de la communauté de communes Porte de Maurienne pour le compte de Val-d'Arc

Délib 24-08 : remboursement de frais pour établissement d'une carte grise

Délib 24-09 : maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de la traversée d'Aiguebelle pour les lots 1 et 2

Délib 24-10 : approbation des comptes de gestion 2023

Délib 24-11 : demande d'aide pour la valorisation de bois énergie en circuit-court dans le cadre de chantier d'exploitation forestière

Délib 24-12 : délibération du conseil municipal sur le compte administratif - commune de Val-d'Arc

Délib 24-13 : délibération du conseil municipal sur le compte administratif - lot. la Blancherie II

Délib 24-14 : vote des taux des impôts locaux directs 2024

Délib 24-15 : délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent

Délib 24-16 : attribution de marché de travaux pour la maintenance et la modernisation des installations d'éclairage public

Délib 24-17 : approbation du budget primitif de val-d'Arc et du budget annexe du lot. de la Blancherie II (2024)

Délib 24-18 : maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique du bâtiment de l'école de Randens

Délib 24-19 : délégation ponctuelle à la Communauté de Communes Porte de Maurienne dans le cadre de parcelles mises en vente par les domaines

Délib 24-20 : dénomination des rues à Randens et Aiguebelle

Délib 24-21 : attribution de subventions à des associations

Délib 24-22 : instauration de la prime exceptionnelle Pouvoir d'Achat

Délib 24-23 : prise de possession d'immeuble sans maître - SICVEN France

Délib 24-24 : modification de la maîtrise d'oeuvre pour les travaux de maintenance et la modernisation des installations d'éclairage public

Délib 24-25 : attribution marché de travaux pour la réfection des façades de l'école de Randens pour les lots 1, 4, 5, 6 et 7

Délib 24-26 : affectation du résultat

Délib 24-27 : taxe d'aménagement - reversement partiel au SIAEP

Délib 24-28 : Convention de participation pour la couverture prévoyance : mandatement du CDG73

Délib 24-29 : modalités de remboursement d'un emprunt de 300 000 € contracté par le SIAEP pour combler le déficit de leur budget du à la construction de la station d'épuration

Délib 24-30 : modification du règlement de la restauration scolaire afin de prendre en compte la facturation à la demi-heure le matin et le soir

Délib 24-31 : emprunt communal de 500 000 €

Délib 24-32 : attribution des lots travaux pour pour la requalification de la cour d’école élémentaire d’Aiguebelle

Délib 24-33 : validation du projet de ferme solaire à la Pouille

Délib 24-34 : attribution d'une subvention à l'USCA Foot

Délib 24-35 : règlement intérieur de la restauration scolaire et de la garderie périscolaire a/c du 01/09/2024

Délib 24-36 : délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent

Délib 24-37 : création d'un emploi permanent - adjoint d'animation à temps non complet

Délib 24-38 : délibération secteur RD1006 Grande Rue - Enfouissement des réseaux de distribution publique d'électricité Basse Tension, convention financière

Délib 24-39 : demande de participation financière éclairage public auprès du SDES

Délib 24-40 : positionnement des zones humides qui se trouvent dans l'anse de l'Arc sur la commune déléguée de Randens

Délib 24-41 : OPAC Convention relative à la gestion en flux du contingent de logements réservés à la commune de Val d'Arc

Délib 24-42 : délibération forêt communale de Randens - Proposition d'état d'assiette pour la campagne 2025

Délib 24-43 : création d'un poste de rédacteur territorial à temps complet par voie de promotion interne

Délib 24-44 : création d'un poste d'adjoint d'animation à temps non complet à raison de 6 heures 23 minutes hebdomadaires annualisées

Délib 24-45 : convention de déneigement avec une entreprise pour la gestion du déneigement sur la commune

Délib 24-46 : délibération achat parcelles consorts COMBET Charles commune déléguée de Randens

Délib 24-47 : convention de mise en oeuvre du dispositif petits-déjeuners dans la commune de Val d'Arc 2024-2025

Délib 24-48 : convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

Délib 24-49 : demande de subvention au Département pour travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 24-50 : délibération concernant des devis supplémentaires pour le marché du groupe scolaire Randens lot 4

Délib 24-51 : délibération avenant au marché de travaux de la requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 24-52 : nomination d'un nouveau délégué communautaire au sein de la communauté de communes Porte de Maurienne

Délib 24-53 : exercice du droit de préemption sur la vente d'une parcelle boisée et achat de la parcelle cadastrée A1030 sur la commune déléguée d'Aiguebelle

Délib 24-54 : signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour mise en place SIGB commun pour mise en réseau des bibliothèques Porte de Maurienne.

Délib 24-55 : bilan de la concertation et arrêt du projet de plan local d'urbanisme

Délib 24-56 : avenant N°1 au marché de requalification de la cour d'école élémentaire d'Aiguebelle

Délib 24-57 : commande d'une étude pour la révision du PIZ

Délib 24-58 : demande de subvention à la Préfecture au titre de la DETR et du FAST

Délib 24-59 : subventions accordées aux associations

Délib 24-60 : demande de subvention pour l'exploitation des bois scolytés dans le cadre de chantier d'exploitation forestière CD73

Délib 24-61 : convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG de la FPT Savoie 2025-2029

Délib 24-62 : modification des conditions d'adhésion au contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Relyens pour 2025

Délib 24-63 : adhésion à l'unité Conseil en droit des collectivités proposé par le CDG73 et le CDG69

Délib 24-64 : validation du document unique d'évaluation des risques professionnels

Délib 24-65 : vente des parcelles B389 et B394 émanant de l'incorporation des biens sans maître de la succession DANCHE Eugène

Délib 24-66 : subventions budgets caisse des écoles et CCAS

Délib 24-67 : aide aux particuliers dans le cadre de la rénovation des façades de la Grande Rue d'Aiguebelle

Délib 24-68 : protocole d'accord transactionnel entre les consorts Doit et la commune de Val d'Arc

Délib 24-69 : décision modificative N°2

Délib 24-70 : décision modificative N°3

Délib 24-71 : nouveaux horaires école maternelle Aiguebelle à compter de septembre 2025

Délib 24-72 : achat parcelles consorts COMBET Charles Commune déléguée de Randens

Délib 24-73 : admission en non valeur - annule et remplace la délibération 23-077 du 15 décembre 2023

Délib 24-74 : ouverture ligne de trésorerie à la Caisse d'Epargne

Délib 24-75 : clôture du budget annexe lotissement la blancherie II au 31 décembre 2024

Délib 24-76 : entretien des digues du Nant Clair (Commune déléguée de Randens) par le Syndicat du Pays de Maurienne

Délib 24-77 : tarif intervention des engins de fauchage de l'entreprise Barbier

2023 Délibérations adoptées :

Délib 23-01 : motion d'opposition à la création d'une zone spéciale de carrières en Maurienne

Délib 23-02 : modalités de prise en charges des frais de déplacements des personnels

Délib 23-03 : subvention sortie vélo école primaire de Val-d'Arc

Délib 23-04 : mise en place d'un service d'aides aux devoirs pour les élèves des écoles de Val-d'Arc

Délib 23-05 : opposition à la fermeture d'une école de Randens

Délib 23-06 : convention socle dans le cadre du développement de la lecture publique 2022-2027

Délib 23-07 : travaux salles de classe de l'école d'Aiguebelle

Délib 23-08 : demande de subvention au titre du Grand Chantier FAST (2023) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-09 : demande de subvention au titre du FEDER (2022) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-10 : demande de subvention au titre du fonds vert pour des travaux de réhabilitation thermique du groupe scolaire de Randens

Délib 23-11 : demande de subvention au titre du fonds vert (2023) pour des travaux de rénovation des parcs de luminaires d'éclairage public dans le cadre du projet global de réaménagement de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-12 : demande de subvention au Département au titre du contrat Petite Ville de Demain, du FDEC et du programme des amendes de police (2023) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-13 : demande de subvention au titre de la DSIL (2023) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-14 : analyse des offres MOE - chantier rénovation énergétique Randens

Délib 23-15 : attribution de compensations provisoires pour 2023

Délib 23-16 : pose d'un câble HTA en souterrain

Délib 23-17 : ouverture anticipée des crédits en investissement et engagement des dépenses avant le vote du budget 2023

Délib 23-18 : demande de subvention au titre du fonds vert, année 2023, pour des travaux de rénovation des parcs de luminaires d'éclairage public dans le cadre du projet global de réaménagement de la traversée d'Aiguebelle. Abroge la délib 23-11

Délib 23-19 : contrat unique d'insertion

Délib 23-20 : participation de la commune aux frais de scolarisation d'un enfant scolarisé dans une autre commune

Délib 23-21 : approbation des comptes de gestion de 2022 de la commune et du lotissement la Blancherie II 2022

Délib 23-22 : vote des taux des impôts directs 2023

Délib 23-23 : cession de la parcelle cadastrée B 3099 pour une superficie de 13 m2

Délib 23-24 : compte administratif 2022 Val-d'Arc

Délib 23-25 : approbation du budget primitif de Val-d'Arc et du budget annexe du lotissement la Blancherie II

Délib 23-26 : délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent

Délib 23-27 : compte administratif 2022 la Blancherie II

Délib 23-28 : non attribuée

Délib 23-29 : demande de subvention auprès du SDES pour des travaux de réhabilitation thermique du groupe scolaire de Randens

Délib 23-30 : attribution de marché : travaux pour la réfection des façades de l'école de Randens - isolation thermique

Délib 23-31 : projet de microcentrale hydroélectrique sur le Bon Nant, le Nant Brun et le Nant Clair et signature d'une convention de servitudes sur les parcelles communales

Délib 23-32 : augmentation des tarifs de restauration scolaire

Délib 23-33 : avenant à la convention pour l'intervention du Centre de Gestion sur les dossiers de retraite CNRACL

Délib 23-34 : nomination d'un assistant prévention

Délib 23-35 : adhésion à la mission d'assistance du centre de Gestion de la Savoie pour la réalisation du Document Unique de Val-d'Arc

Délib 23-36 : engazonnement aire de jeux du Parc Rochette

Délib 23-37 : demandes de subventions des associations "Décapadiot" et "lac de St Alban d'Hurtières"

Délib 23-38 : cession de la parcelle B 351 - Coisse Randens

Délib 23-39 : élection du maire

Délib 23-40 : élection des adjoints

Délib 23-41 : élections des maires délégués de Val-d'Arc

Délib 23-42 : délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Délib 23-43 : attribution marché de travaux pour la réfection des façades de l'école de Randens - lot n° 3 menuiserie extérieures PVC + CR et BSO

Délib 23-44 : mise en place du dispositif "petits déjeuners" sur la commune

Délib 23-45 : désignation des membres des commissions communales

Délib 23-46 : désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de sécurité et de défense

Délib 23-47 : désignation d'un conseiller municipal au conseil d'administration du collège la Lauzière

Délib 23-48 : désignation d'un conseiller municipal au conseil d'écoles de la commune

Délib 23-49 : participation financière de la commune au Syndicat Intercommunal d'Assainissement et d'Eau Potable (SIAEP)

Délib 23-50 : modification du règlement intérieur des services de garderie et de restauration périscolaires

Délib 23-51 : indemnités des élus

Délib 23-52 : principe de la redevance réglementée pour chantiers provisoires

Délib 23-53 : travaux sylvicoles 2023 à réaliser en forêt communale, demande d'aide auprès de SYLV'ACCTES Rhône-Alpes

Délib 23-54 : délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Délib 23-55 : nomination d'un conseiller délégué au SIAEP

Délib 23-56 : vogue annuelle de Randens - détermination du tarif du repas champêtre

Délib 23-57 : acquisition de bien vacant et sans Maître "Villermet Félicien"

Délib 23-58 : acquisition de bien vacant et sans Maître "Boudraki Ammar"

Délib 23-59 : tarif des droits de place

Délib 23-60 : avenant au lot n°3 du marché public de réhabilitation du Groupe Scolaire de Randens

Délib 23-61 : mission de médiation préalable obligatoire (MPO) proposée par le Centre de Gestion de la Savoie (CDG73)

Délib 23-62 : forêt communale de Randens - proposition d'Etat d'Assiette pour la campagne 2024

Délib 23-63 : proposition de subvention au titre du FDEC 2024 pour des travaux d'aménagement et de sécurisation du quartier Entre-deux-Ponts et du trajet entre le Pont de l'Arc et le passage sous-voies SNCF. Report du dossier déjà déposé et non subventionné au titre de 2023.

Délib 23-64 : convention de mise à disposition d'un accompagnant des élèves en situation de handicap (A.E.S.H)

Délib 23-65 : demande de subvention auprès de Conseil Savoie Mont-Blanc dans le cadre du Plan de Développement de la lecture publique 2022-2027

Délib 23-66 : acquisition de parcelles cadastrées préfixe 2, section A numéros 633 - 1148 - 1325 - 1326 - 2156 sises sur la commune déléguée d'Aiguebelle

Délib 23-67 : autorisation ponctuelle du recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Délib 23-68 : suppression et création d'emploi suite à l'augmentation de plus de 10% et moins de 10% du temps de travail de titulaires et non titulaire à temps non complet

Délib 23-69 : homogénéisation des tarifs de location de la salle des fêtes de Randens et du Foyer Rural d'Aiguebelle

Délib 23-70 : subventions accordées aux associations

Délib 23-71 : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 en version développée applicable à compter du 1er janvier 2024

Délib 23-72 : maîtrise d'œuvre pour les travaux de modernisation de l'éclairage public

Délib 23-73 : désignation d'un référent déontologue des élus locaux

Délib 23-74 : requalification de la traversée d'Aiguebelle - choix de la solution technique du carrefour de Montgilbert

Délib 23-75 : bibliothèque municipale : approbation d'un convention de projets trisannuelle avec la direction de la lecture publique du Conseil Savoie-Mont Blanc

Délib 23-76b : cession de la parcelle cadastrée 3131 ruelle du Péry à Randens

Délib 23-77 : admission en non-valeurs

Délib 23-78 : convention d'adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le Centre de Gestion de la Savoie

Délib 23-79 : subventions accordées à la Caisse de Écoles et au CCAS

Délib 23-80 : demande de la subvention au titre de la DETR/DSIL année 2024 pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle - 2ème tranche

Délib 23-81 : demande de la subvention au titre de la DETR/DSIL année 2024 pour la végétalisation de la cour de l'école élémentaire d'Aiguebelle

Délib 23-82 : demande de la subvention auprès de la Région AURA pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-83 : aides aux particuliers dans le cadre de la rénovation des façades de la Grande Rue

Délib 23-84 : décision modificative n°1

Délib 23-85 : décision modificative n°2

Délib 23-86 : décision modificative n°3

Délib 23-87 : demande de subvention auprès du Département pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-88 : frais périscolaires de la commune de Bonvillaret pour les années 2020-2021 et 2021-2022

2022 Délibérations adoptées :

Délib 22-35 : demande de subvention FDEC Groupe Scolaire d'Aiguebelle

Délib 22-36 : mise en oeuvre dispositif petits-déjeuners écoles de Val-d'Arc

Délib 22-38 : enrobé "Chemin du Pérry"

Délib 22-39 : travaux de réfection de toiture École d'Aiguebelle

Délib 22-40 : dispositif complémentaire de vidéoprotection et contrat de maintenance

Délib 22-41 : inscription à l'état d'assiette du programme de coupe 2023

Délib 22-42 : sécurisation d'une partie du hameau de la Marliéry (Randens)

Délib 22-43 : demande de subvention par des associations

Délib 22-44 : création d'un emploi non permanent

Délib 22-45 : infrastructure de recharge pour véhicules électriques

Délib 22-46 : subvention classe de découverte pour l'école primaire de Randens

Délib 22-47 : rétrocession de la voirie et espaces verts du lot. Di Benedetto dans le domaine communal

Délib 22-48 : demande de subvention (FDEC 2023) pour réfection des salles et toiture Grp. Scol. Aiguebelle

Délib 22-49 : cession de la parcelle 2252 b - route d'Argentine

Délib 22-50 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (plan de relance Région)

Délib 22-51 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental)

Délib 22-52 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Ville)

Délib 22-53 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental)

Délib 22-54 : décision modificative - virements de crédits - aménagement parking Randens

Délib 22-55 : demande de subvention pour la médiathèque auprès de Savoie-Biblio

Délib 22-56 : désignation d'un correspondant incendie et secours

Délib 22-57 : projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens

Délib 22-58 : modalités d'application du temps-partiel au sein de la commune de Val-d'Arc

Délib 22-59 : demande de subvention (FDEC 2023) pour des travaux d'aménagement et de sécurisation du quartier d'Entre-Deux-Ponts

Délib 22-60 : diagnostic éclairage public

Délib 22-61 : bornes cyclo touristiques - montée cycliste de Montsapey

Délib 22-62 : décision modificative - virements de crédits - remboursement de cautions

Délib 22-63 : création d'un emploi à temps partiel

Délib 22-64 : remboursement de travaux dans un appartement à la gendarmerie

Délib 22-65 : rétrocession d'une emprise parcellaire

Délib 22-66 : décision modificative - virements de crédits - immobilisations corporelles

Délib 22-67 : décision modificative - augmentation de crédits

Délib 22-68 : tarif des concessions des cimetières de Val-d'Arc

Délib 22-69 : révision de la provision pour charges des appartements communaux de Val-d'Arc

Délib 22-70 : subventions aux associations

Délib 22-71 : participation aux frais de scolarité pour les communes extérieures

Délib 22-72 : participation aux frais d'accueil périscolaire pour les communes extérieures

Délib 22-73 : convention avec la communauté de communes Porte de Maurienne

Délib 22-74 : modification des statuts de la communauté de communes "Porte de Maurienne"

Délib 22-75 : sollicitation d'un bureau d'études pour la mise aux normes du bâtiment scolaire d'Aiguebelle

Délib 22-76 : motion - finances locales

Délib 22-77 : acquisition de la lagune d' Air Products

Délib 22-78 : tarif de location des salles de Val-d'Arc

Délib 22-79 : complément au projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens

Délib 22-80 : décision modificative

Délib 22-81 : décision modificative

Délib 22-82 : subventions accordées à la Caisse des écoles et au CCAS

Délib 22-83 : certification de la gestion durable de la forêt

Délib 22-84 : rétrocession d'une emprise parcellaire de la SFTRF à Val-d'Arc

Délib 22-85 : modification du relevé d'identité bancaire de la commune suite à la fermeture de la perception

Délib 22-86 : attribution de compensations définitives

Délib 22-87 : mise en place du dispositif "petits-déjeuners" à Val-d'Arc

Délib 22-88 : modification de certains tarifs du service prévention des risques professionnels du CDG73

Délib 22-89 : affectation de résultat 2021

Délib 22-90 : organisation du temps scolaire à Val-d'Arc

Délib 22-91 : demande de subvention au titre de la DSIL année 2023 pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 22-92 : délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel pour un emploi non permanent

Délib 22-93 : modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet