Délibérations :
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2023 Liste des délibérations adoptées :
Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 17 février 2023 Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 07 avril 2023
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2023 Délibérations adoptées :
Délib 23-01 : motion d'opposition à la création d'une zone spéciale de carrières en Maurienne Délib 23-02 : modalités de prise en charges des frais de déplacements des personnels Délib 23-03 : subvention sortie vélo école primaire de Val-d'Arc Délib 23-04 : mise en place d'un service d'aides aux devoirs pour les élèves des écoles de Val-d'Arc Délib 23-05 : opposition à la fermeture d'une école de Randens Délib 23-06 : convention socle dans le cadre du développement de la lecture publique 2022-2027 Délib 23-07 : travaux salles de classe de l'école d'Aiguebelle Délib 23-08 : demande de subvention au titre du Grand Chantier FAST (2023) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle Délib 23-09 : demande de subvention au titre du FEDER (2022) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle Délib 23-10 : demande de subvention au titre du fonds vert pour des travaux de réhabilitation thermique du groupe scolaire de Randens Délib 23-11 : demande de subvention au titre du fonds vert (2023) pour des travaux de rénovation des parcs de luminaires d'éclairage public dans le cadre du projet global de réaménagement de la traversée d'Aiguebelle Délib 23-12 : demande de subvention au Département au titre du contrat Petite Ville de Demain, du FDEC et du programme des amendes de police (2023) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle Délib 23-13 : demande de subvention au titre de la DSIL (2023) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle Délib 23-14 : analyse des offres MOE - chantier rénovation énergétique Randens Délib 23-15 : attribution de compensations provisoires pour 2023 Délib 23-16 : pose d'un câble HTA en souterrain Délib 23-17 : ouverture anticipée des crédits en investissement et engagement des dépenses avant le vote du budget 2023 Délib 23-18 : demande de subvention au titre du fonds vert, année 2023, pour des travaux de rénovation des parcs de luminaires d'éclairage public dans le cadre du projet global de réaménagement de la traversée d'Aiguebelle. Abroge la délib 23-11 Délib 23-19 : contrat unique d'insertion Délib 23-20 : participation de la commune aux frais de scolarisation d'un enfant scolarisé dans une autre commune Délib 23-21 : approbation des comptes de gestion de 2022 de la commune et du lotissement la Blancherie II 2022 |
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2022 Délibérations adoptées :
Délib 22-35 : demande de subvention FDEC Groupe Scolaire d'Aiguebelle Délib 22-36 : mise en oeuvre dispositif petits-déjeuners écoles de Val-d'Arc Délib 22-38 : enrobé "Chemin du Pérry" Délib 22-39 : travaux de réfection de toiture École d'Aiguebelle Délib 22-40 : dispositif complémentaire de vidéoprotection et contrat de maintenance Délib 22-41 : inscription à l'état d'assiette du programme de coupe 2023 Délib 22-42 : sécurisation d'une partie du hameau de la Marliéry (Randens) Délib 22-43 : demande de subvention par des associations Délib 22-44 : création d'un emploi non permanent Délib 22-45 : infrastructure de recharge pour véhicules électriques Délib 22-46 : subvention classe de découverte pour l'école primaire de Randens Délib 22-47 : rétrocession de la voirie et espaces verts du lot. Di Benedetto dans le domaine communal Délib 22-48 : demande de subvention (FDEC 2023) pour réfection des salles et toiture Grp. Scol. Aiguebelle Délib 22-49 : cession de la parcelle 2252 b - route d'Argentine Délib 22-50 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (plan de relance Région) Délib 22-51 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental) Délib 22-52 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Ville) Délib 22-53 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental) Délib 22-54 : décision modificative - virements de crédits - aménagement parking Randens Délib 22-55 : demande de subvention pour la médiathèque auprès de Savoie-Biblio Délib 22-56 : désignation d'un correspondant incendie et secours Délib 22-57 : projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens Délib 22-58 : modalités d'application du temps-partiel au sein de la commune de Val-d'Arc Délib 22-59 : demande de subvention (FDEC 2023) pour des travaux d'aménagement et de sécurisation du quartier d'Entre-Deux-Ponts Délib 22-60 : diagnostic éclairage public Délib 22-61 : bornes cyclo touristiques - montée cycliste de Montsapey Délib 22-62 : décision modificative - virements de crédits - remboursement de cautions Délib 22-63 : création d'un emploi à temps partiel Délib 22-64 : remboursement de travaux dans un appartement à la gendarmerie Délib 22-65 : rétrocession d'une emprise parcellaire Délib 22-66 : décision modificative - virements de crédits - immobilisations corporelles Délib 22-67 : décision modificative - augmentation de crédits Délib 22-68 : tarif des concessions des cimetières de Val-d'Arc Délib 22-69 : révision de la provision pour charges des appartements communaux de Val-d'Arc Délib 22-70 : subventions aux associations Délib 22-71 : participation aux frais de scolarité pour les communes extérieures Délib 22-72 : participation aux frais d'accueil périscolaire pour les communes extérieures Délib 22-73 : convention avec la communauté de communes Porte de Maurienne Délib 22-74 : modification des statuts de la communauté de communes "Porte de Maurienne" Délib 22-75 : sollicitation d'un bureau d'études pour la mise aux normes du bâtiment scolaire d'Aiguebelle Délib 22-76 : motion - finances locales Délib 22-77 : acquisition de la lagune d' Air Products Délib 22-78 : tarif de location des salles de Val-d'Arc Délib 22-79 : complément au projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens Délib 22-80 : décision modificative Délib 22-81 : décision modificative Délib 22-82 : subventions accordées à la Caisse des écoles et au CCAS Délib 22-83 : certification de la gestion durable de la forêt Délib 22-84 : rétrocession d'une emprise parcellaire de la SFTRF à Val-d'Arc Délib 22-85 : modification du relevé d'identité bancaire de la commune suite à la fermeture de la perception Délib 22-86 : attribution de compensations définitives Délib 22-87 : mise en place du dispositif "petits-déjeuners" à Val-d'Arc Délib 22-88 : modification de certains tarifs du service prévention des risques professionnels du CDG73 Délib 22-89 : affectation de résultat 2021 Délib 22-90 : organisation du temps scolaire à Val-d'Arc Délib 22-91 : demande de subvention au titre de la DSIL année 2023 pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle Délib 22-92 : délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel pour un emploi non permanent Délib 22-93 : modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet
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