Délibérations :
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2022
Délib 22-35 : demande de subvention FDEC Groupe Scolaire d'Aiguebelle Délib 22-36 : mise en oeuvre dispositif petits-déjeuners écoles de Val-d'Arc Délib 22-38 : enrobé "Chemin du Pérry" Délib 22-39 : travaux de réfection de toiture École d'Aiguebelle Délib 22-40 : dispositif complémentaire de vidéoprotection et contrat de maintenance Délib 22-41 : inscription à l'état d'assiette du programme de coupe 2023 Délib 22-42 : sécurisation d'une partie du hameau de la Marliéry (Randens) Délib 22-43 : demande de subvention par des associations Délib 22-44 : création d'un emploi non permanent Délib 22-45 : infrastructure de recharge pour véhicules électriques Délib 22-46 : subvention classe de découverte pour l'école primaire de Randens Délib 22-47 : rétrocession de la voirie et espaces verts du lot. Di Benedetto dans le domaine communal Délib 22-48 : demande de subvention (FDEC 2023) pour réfection des salles et toiture Grp. Scol. Aiguebelle Délib 22-49 : cession de la parcelle 2252 b - route d'Argentine Délib 22-50 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (plan de relance Région) Délib 22-51 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental) Délib 22-52 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Ville) Délib 22-53 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental) Délib 22-54 : décision modificative - virements de crédits - aménagement parking Randens Délib 22-55 : demande de subvention pour la médiathèque auprès de Savoie-Biblio Délib 22-56 : désignation d'un correspondant incendie et secours Délib 22-57 : projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens Délib 22-58 : modalités d'application du temps-partiel au sein de la commune de Val-d'Arc Délib 22-59 : demande de subvention (FDEC 2023) pour des travaux d'aménagement et de sécurisation du quartier d'Entre-Deux-Ponts Délib 22-60 : diagnostic éclairage public Délib 22-61 : bornes cyclo touristiques - montée cycliste de Montsapey Délib 22-62 : décision modificative - virements de crédits - remboursement de cautions Délib 22-63 : création d'un emploi à temps partiel Délib 22-64 : remboursement de travaux dans un appartement à la gendarmerie Délib 22-65 : rétrocession d'une emprise parcellaire Délib 22-66 : décision modificative - virements de crédits - immobilisations corporelles Délib 22-67 : décision modificative - augmentation de crédits Délib 22-68 : tarif des concessions des cimetières de Val-d'Arc Délib 22-69 : révision de la provision pour charges des appartements communaux de Val-d'Arc Délib 22-70 : subventions aux associations Délib 22-71 : participation aux frais de scolarité pour les communes extérieures Délib 22-72 : participation aux frais d'accueil périscolaire pour les communes extérieures Délib 22-73 : convention avec la communauté de communes Porte de Maurienne Délib 22-74 : modification des statuts de la communauté de communes "Porte de Maurienne" Délib 22-75 : sollicitation d'un bureau d'études pour la mise aux normes du bâtiment scolaire d'Aiguebelle Délib 22-76 : motion - finances locales Délib 22-77 : acquisition de la lagune d' Air Products Délib 22-78 : tarif de location des salles de Val-d'Arc Délib 22-79 : complément au projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens Délib 22-80 : décision modificative Délib 22-81 : décision modificative Délib 22-82 : subventions accordées à la Caisse des écoles et au CCAS Délib 22-83 : certification de la gestion durable de la forêt Délib 22-84 : rétrocession d'une emprise parcellaire de la SFTRF à Val-d'Arc Délib 22-85 : modification du relevé d'identité bancaire de la commune suite à la fermeture de la perception Délib 22-86 : attribution de compensations définitives Délib 22-87 : mise en place du dispositif "petits-déjeuners" à Val-d'Arc Délib 22-88 : modification de certains tarifs du service prévention des risques professionnels du CDG73 Délib 22-89 : affectation de résultat 2021 Délib 22-90 : organisation du temps scolaire à Val-d'Arc
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