4 place de la Mairie,
73220 Val-d'Arc

04.79.36.21.13
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Délibérations :

2022

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 07 octobre 2022

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 18 novembre 2022

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 16 décembre 2022 

 

 

 

2022

 

Délib 22-35 : demande de subvention FDEC Groupe Scolaire d'Aiguebelle

Délib 22-36 : mise en oeuvre dispositif petits-déjeuners écoles de Val-d'Arc

Délib 22-38 : enrobé "Chemin du Pérry"

Délib 22-39 : travaux de réfection de toiture École d'Aiguebelle

Délib 22-40 : dispositif complémentaire de vidéoprotection et contrat de maintenance

Délib 22-41 : inscription à l'état d'assiette du programme de coupe 2023

Délib 22-42 : sécurisation d'une partie du hameau de la Marliéry (Randens)

Délib 22-43 : demande de subvention par des associations

Délib 22-44 : création d'un emploi non permanent

Délib 22-45 : infrastructure de recharge pour véhicules électriques

Délib 22-46 : subvention classe de découverte pour l'école primaire de Randens

Délib 22-47 : rétrocession de la voirie et espaces verts du lot. Di Benedetto dans le domaine communal

Délib 22-48 : demande de subvention (FDEC 2023) pour réfection des salles et toiture Grp. Scol. Aiguebelle

Délib 22-49 : cession de la parcelle 2252 b - route d'Argentine

Délib 22-50 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (plan de relance Région)

Délib 22-51 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental)

Délib 22-52 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Ville)

Délib 22-53 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental)

Délib 22-54 : décision modificative - virements de crédits - aménagement parking Randens

Délib 22-55 : demande de subvention pour la médiathèque auprès de Savoie-Biblio

Délib 22-56 : désignation d'un correspondant incendie et secours

Délib 22-57 : projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens

Délib 22-58 : modalités d'application du temps-partiel au sein de la commune de Val-d'Arc

Délib 22-59 : demande de subvention (FDEC 2023) pour des travaux d'aménagement et de sécurisation du quartier d'Entre-Deux-Ponts

Délib 22-60 : diagnostic éclairage public

Délib 22-61 : bornes cyclo touristiques - montée cycliste de Montsapey

Délib 22-62 : décision modificative - virements de crédits - remboursement de cautions

Délib 22-63 : création d'un emploi à temps partiel

Délib 22-64 : remboursement de travaux dans un appartement à la gendarmerie

Délib 22-65 : rétrocession d'une emprise parcellaire

Délib 22-66 : décision modificative - virements de crédits - immobilisations corporelles

Délib 22-67 : décision modificative - augmentation de crédits

Délib 22-68 : tarif des concessions des cimetières de Val-d'Arc

Délib 22-69 : révision de la provision pour charges des appartements communaux de Val-d'Arc

Délib 22-70 : subventions aux associations

Délib 22-71 : participation aux frais de scolarité pour les communes extérieures

Délib 22-72 : participation aux frais d'accueil périscolaire pour les communes extérieures

Délib 22-73 : convention avec la communauté de communes Porte de Maurienne

Délib 22-74 : modification des statuts de la communauté de communes "Porte de Maurienne"

Délib 22-75 : sollicitation d'un bureau d'études pour la mise aux normes du bâtiment scolaire d'Aiguebelle

Délib 22-76 : motion - finances locales

Délib 22-77 : acquisition de la lagune d' Air Products

Délib 22-78 : tarif de location des salles de Val-d'Arc

Délib 22-79 : complément au projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens

Délib 22-80 : décision modificative

Délib 22-81 : décision modificative

Délib 22-82 : subventions accordées à la Caisse des écoles et au CCAS

Délib 22-83 : certification de la gestion durable de la forêt

Délib 22-84 : rétrocession d'une emprise parcellaire de la SFTRF à Val-d'Arc

Délib 22-85 : modification du relevé d'identité bancaire de la commune suite à la fermeture de la perception

Délib 22-86 : attribution de compensations définitives

Délib 22-87 : mise en place du dispositif "petits-déjeuners" à Val-d'Arc

Délib 22-88 : modification de certains tarifs du service prévention des risques professionnels du CDG73

Délib 22-89 : affectation de résultat 2021

Délib 22-90 : organisation du temps scolaire à Val-d'Arc